Hervé Falciani, chassé pour dénoncer HSBC

Hervé Falciani est un ingénieur système, lanceur d'alerte franco-italien1. Il collabore activement avec la justice de nombreux pays depuis 2009 et a livré des informations provenant de la banque HSBC concernant plus de 130 000 comptes bancaires en Suisse appartenant à des évadés fiscaux présumés. Il a obtenu ces informations lorsqu'il travaillait au sein de la filiale suisse de la banque HSBC2,3.

Fils d'un banquier, il a grandi à Monte-Carlo4 et étudié au Sophia Antipolis Technology Park.

l rejoint la branche ingénierie de la filiale suisse de HSBC à Genève entre 2001 et 20085. En 2006, il réorganise la base de données de l'organisation afin d'améliorer la sécurité6. C'est alors que Falciani se rend compte que la façon dont les données sont traitées chez HSBC favorise l'évasion fiscale. Il propose un nouveau système, lequel est rejeté par ses supérieurs7

Après la réaction de HSBC, et parce qu'il considère être face à « une violation systématique des droits fondamentaux des citoyens par le retranchement de fonds qui devraient être affectés à l'intérêt général », Falciani recueille pendant deux ans des preuves de fraudes fiscales potentielles impliquant 130 000 personnes. Falciani tente de rendre l'information accessible aux autorités judiciaires suisses, mais en vain. Cette affirmation est corroborée par des procureurs français8.

Selon Hervé Falciani, pour amener le procureur suisse à s'intéresser à ce dossier, il décide d'activer, grâce à un subterfuge, le système d'alerte à la disposition des employeurs financiers suisses, l'Association suisse des banquiers (Swissbanking), en lien direct avec le gouvernement. Falciani s'est donc rendu à Beyrouth dans une filiale de HSBC, où il rencontre un personnage en contact direct avec les gestionnaires. Sous une identité d'emprunt, il fait, à dessein d'après lui, cette proposition : offrir un système inédit d'extraction des données des clients de la banque. Le gestionnaire, perplexe, réagit comme le souhaite Falciani : en alertant les autorités suisses, lesquelles ouvrent une enquête pour espionnage industriel. Falciani paye son billet d'avion avec son propre compte HSBC afin que les autorités puissent suivre sa trace7. Cette version est mise en cause dans un article du journal suisse Le Matin, selon lequel Falciani aurait proposé à plusieurs banques libanaises, dont la banque Audi, de leur vendre le fichier clients de HSBC. Celles-ci auraient refusé la proposition, et la banque Audi aurait alerté l'Association suisse des banquiers9. Le , Falciani est arrêté, interrogé et libéré7,10,11. Il s'est ensuite enfui en France, où il est arrêté en , ce qui pousse la justice suisse à émettre un mandat d'arrêt international contre lui. Les autorités suisses demandent à la France de perquisitionner chez ses parents à Castellar où il est domicilié, et de saisir l'ordinateur portable utilisé pour envoyer les fichiers12. À la suite de cette investigation, le procureur de Nice, Éric de Montgolfier13, ouvre sa propre enquête, non pas contre Falciani, mais contre les auteurs présumés de fraude fiscale figurant sur la liste. Une collaboration internationale commence avec diverses autorités judiciaires et est toujours en cours. La liste Falciani créé un incident diplomatique entre la Suisse et la France. Cette dernière accepte finalement de restituer les données, mais seulement après que le contenu en soit examiné.

Falciani se rend ensuite en Espagne, suivant les conseils de membres du gouvernement américain, parce qu'« il serait facile pour quelqu'un de payer pour tenter de le faire assassiner ». À son arrivée à Barcelone en , il est arrêté en raison du mandat d'arrêt international suisse14.

Il est mis en détention à la prison de Valdemoro (Madrid), le temps que l'Audience nationale décide de son extradition ou non vers la Suisse. Le , l'Audience nationale l'a libéré provisoirement15 et ce dans des conditions de sécurité maximales : huit gardes du corps et port d'un gilet pare-balles. Falciani reste caché en Espagne sous une sécurité maximale apportée par un système de protection financé par l'ONU16.

Enfin, le , Falciani est définitivement libéré17. L'Audiencia Nacional, compte tenu de la collaboration continue entre les tribunaux espagnols et français, décide de ne pas l'extrader, étant donné qu'il a fourni des informations démontrant des « activités suspectées d'enfreindre les lois et même constitutives d'infractions pénales. » Il n'existe en Espagne aucun équivalent juridique au secret bancaire, et le secret commercial des technologies de l'information ne peut pas être utilisé pour cacher des activités illicites18.

Le , Hervé Falciani est arrêté à nouveau par la police espagnole dans les rues de Madrid alors qu'il se rend à une conférence. La police espagnole précise qu'« il était visé depuis le 19 mars par un mandat d'arrêt international pour son extradition, émis par les autorités suisses, pour qu'il purge une condamnation à une peine de prison ferme de cinq ans »19 pour « espionnage économique »20. Ses soutiens craignent un échange contre des dirigeants catalans réfugiés en Suisse21. Il est libéré le lendemain mais placé sous contrôle judiciaire20.

(suite sur Wikipedia : https://fr.wikipedia.org/wiki/Herv%C3%A9_Falciani)


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